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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOMAPT
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EQUITABLE RESPONSABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUITABLE RESPONSABLE
CHOCOMAPT, SAS

Numéro de dépôt :
3683027
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2019
EQUITABLE RESPONSABLE de CHOCOMAPT

Présentation de la marque EQUITABLE RESPONSABLE

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOMAPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUITABLE RESPONSABLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOMAPT domicilié(e) D125, Salles et Pratviel, 31110 LUCHON, FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 380 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHOCOMAPT domicilié(e) D125, Salles et Pratviel, 31110 LUCHON, FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUITABLE RESPONSABLE est expirée depuis le 12 octobre 2019.

CHOCOMAPT a également déposé les autres marques suivantes : DARDENNE , Dardenne Maître chocolatier depuis 1897 dans les Pyrénées , Dardenne , Le Chocolat des Pyrénées – Maître chocolatier depuis 1897 – , LA FABRIQUE DES PYRENEES , CHOCOLAT FRAIS , CHOCOLAT DE REGIME DARDENNE AMER , LUDOVIC DARDENNE PHARMACIEN CHOCOLATIER , LA FABRIQUE DES PYRENEES


CHOCOMAPT, SAS - D125, Salles et Pratviel, 31110 LUCHON, FRANCE - France - SIREN 443380845


CHOCOMAPT - D125, Salles et Pratviel, 31110 LUCHON, FRANCE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical ; tisanes ; sucre à usage médical ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; agrumes.